L'ensemble de ce site et de son contenu relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés pour les publications, les documents téléchargeables, les illustrations, les photographies et les vidéogrammes. Le contenu du site est, sauf mention contraire explicite, la propriété de l'Association Messe Basse Production. En conséquence et sauf mention contraire explicite, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l'autorisation écrite de l'Association Messe Basse Production dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de l'Association Messe Basse Production est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Le code source de ce site est diffusé sous licence libre GPL-v3.0 et accessible depuis le service d'hébergement de code source GitHub, sur le dépôt suivant. Les contributions et demandes d'améliorations y sont autorisés, pour ne pas dire appréciés.

Les représentations iconographiques présentes sur ce site sont libres de droits, exploités sous licence libre et gracieusement mise à disposition via le site svgrepo.com.

Pour toute demande d'utilisation ou de reproduction du contenu de ce site, veuillez contacter l'Association Messe Basse Production pour obtenir une autorisation écrite préalable.